Mentions légales — 3CDM

1. Éditeur des sites

Les sites internet 3cdm.fr , aeon-e.fr , vitruve-com.fr et vitruve-services.fr sont édités par :

Dénomination sociale : 3CDM

Forme juridique : SAS

Capital social : 5000 euros

Siège social : 185 RUE PRINCIPALE 62890 MENTQUE-NORTBÉCOURT

SIRET : 998 997 308 00023

Immatriculation : [RCS de la ville concernée et numéro d’immatriculation / identification au RNE selon l’activité]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]

Téléphone : 06 79 75 05 15

E-mail : contact@3cdm.fr

3CDM désigne le groupe réunissant les univers Aeon-e, Vitruve-com et Vitruve-services. Ces appellations correspondent aux différentes activités de la société éditrice identifiée ci-dessus.

Les présentes mentions légales concernent les sites suivants :

aeon-e.fr

vitruve-com.fr

vitruve-services.fr

3CDM.fr

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [Nom et prénom], en qualité de [Fonction au sein de la société].

Responsable de la rédaction, le cas échéant : [Nom et prénom].

Pour toute question relative aux contenus publiés, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@3cdm.fr

3. Hébergement

Les sites sont hébergés par :

Nom ou dénomination sociale : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

4. Présentation des activités

Les sites présentent les activités de 3CDM, organisées autour de trois univers complémentaires.

Aeon-e — Spectacle, culture et événementiel

Création et organisation d’événements, coordination logistique et des prestataires, billetterie, inscriptions et accueil des publics, communication événementielle, captation et diffusion. Cet univers accompagne notamment des projets de spectacles, concerts, théâtre, festivals et événements professionnels, sportifs, culturels ou associatifs.

Vitruve-services — Services, industrie et conseil

Solutions et accompagnement destinés aux entreprises, collectivités, bailleurs et acteurs publics : solutions de gestion des déchets, outils de réalisation de magazines institutionnels, stratégie d’entreprise, gestion de crise, accompagnement des élus, communication politique, campagnes électorales et coordination de projets mobilisant plusieurs expertises.

Vitruve-com — Communication et création

Identité visuelle, graphisme, supports imprimés et numériques, communication institutionnelle, création de sites internet, réalisation audiovisuelle, prises de vues aériennes, montage vidéo, production audio, illustration, bande dessinée et animation.

5. Propriété intellectuelle et crédits

Les textes, logos, éléments graphiques, photographies, illustrations, affiches, vidéos, créations sonores et autres contenus présents sur les sites peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Ces droits appartiennent à 3CDM ou aux auteurs, producteurs, partenaires et autres titulaires concernés. La présentation d’un contenu sur un site du groupe n’emporte aucun transfert de droits au profit de l’internaute.

Sous réserve des exceptions prévues par la loi et des licences applicables, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces contenus nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits.

Les affiches et visuels des spectacles restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Crédits des photographies, affiches et autres contenus tiers : [Auteurs, producteurs, agences, partenaires et licences concernés].

6. Informations publiées et disponibilité des sites

3CDM veille à fournir des informations exactes et à les actualiser. Une erreur ou une omission peut être signalée à [Adresse e-mail de contact].

Les informations relatives aux prestations, projets et événements peuvent évoluer. Les modalités précises d’une prestation sont définies dans les documents contractuels applicables, notamment les devis, contrats et conditions générales.

L’accès aux sites peut être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison d’un incident technique.

Ces dispositions ne limitent pas les droits des utilisateurs ni les responsabilités de l’éditeur prévues par la législation applicable.

7. Liens vers des sites tiers

Les sites peuvent proposer des liens vers les sites de partenaires, producteurs, prestataires de billetterie ou autres organismes.

Les services proposés sur ces sites relèvent de leurs éditeurs respectifs et sont soumis à leurs propres conditions. Les présentes mentions légales ne s’appliquent pas à ces sites tiers.

8. Activité d’entrepreneur de spectacles

[Bloc à compléter si la société exerce une activité soumise au régime des entrepreneurs de spectacles vivants. Les références devront correspondre aux déclarations effectivement détenues.]

Titulaire : [Dénomination sociale]

Numéro(s) de récépissé de déclaration valant licence : [Références]

Catégorie(s) et validité : [Informations]

Autorité compétente : [Nom et adresse de la DRAC compétente]

Les numéros applicables doivent également figurer sur les supports de communication et la billetterie des spectacles concernés. Référence : ministère de la Culture.

9. Médiation de la consommation

[Bloc à compléter si 3CDM vend des prestations ou des billets à des particuliers, avec le médiateur effectivement désigné par la société.]

En cas de litige relatif à un contrat conclu avec 3CDM, le consommateur peut adresser une réclamation écrite à [Adresse postale ou e-mail du service concerné].

Si cette démarche ne permet pas de résoudre le litige, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dans les conditions légales applicables :

Médiateur compétent : [Nom du médiateur]

Adresse postale : [Adresse]

Site internet et modalités de saisine : [Adresse du site]

Cette démarche ne prive pas le consommateur de la possibilité de saisir la juridiction compétente. Référence : ministère de l’Économie.